Copropriété SDC LE CLOS LA FONTAINE * - 1 b rue de fontaine-écu 25000 Besançon
Copropriété SDC LE CLOS LA FONTAINE *
Contacter le syndic de la copropriété SDC LE CLOS LA FONTAINE *
La copropriété SDC LE CLOS LA FONTAINE * est située dans la commune de Besançon.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AD1896216.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé SOCIETE DE GESTION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE PRIVEE SOGEPRIM.
La copropriété compte un total de 46 lots, dont 14 lots principaux, 14 lots à usage d'habitation et 18 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC LE CLOS LA FONTAINE * |
| Adresse | 1 b rue de fontaine-écu 25000 Besançon  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AD1896216 |
| Syndic | SOCIETE DE GESTION DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE PRIVEE SOGEPRIM |
| Type de syndic | Professionnel |
| 46 | Lots |
|---|---|
| 14 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 14 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 18 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 28/08/2018 |
| Règlement de copropriété | 03/08/1999 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/09/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2027 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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